Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 121-6, L. 311-1 à L. 311-3 et L. 311-5 ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 16 février 1977 modifié fixant les horaires des classes préparant au baccalauréat « techniques de la musique et de la danse » ;
Vu l'arrêté du 20 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2000 relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique à partir de l'année scolaire 2000-2001 et de l'année scolaire 2001-2002 ;
Vu l'arrêté du 20 juillet 2001 fixant les programmes des enseignements artistiques dans les classes de première des séries générales et technologiques ;
Vu l'arrêté du 20 juillet 2001 fixant les programmes des enseignements artistiques des classes terminales des séries générales et technologiques ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 9 octobre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 20 septembre 2001,
Arrête :

Art. 1er. - Le programme de l'enseignement facultatif d'arts plastiques en classe de seconde préparant au baccalauréat « techniques de la musique et de la danse » est identique à celui publié à l'annexe II de l'arrêté du 20 juillet 2001 susvisé modifiant l'arrêté du 31 juillet 2000 relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique à partir de l'année scolaire 2000-2001.

Art. 2. - Le programme de l'enseignement facultatif d'arts plastiques en classe de première préparant au baccalauréat « techniques de la musique et de la danse » est identique à celui publié en annexe à l'arrêté du 20 juillet 2001 susvisé fixant les programmes des enseignements artistiques dans les classes de première des séries générales et technologiques.

Art. 3. - Le programme de l'enseignement facultatif d'arts plastiques en classe terminale préparant au baccalauréat « techniques de la musique et de la danse » est identique à celui publié en annexe à l'arrêté du 20 juillet 2001 susvisé fixant les programmes des enseignements artistiques des classes terminales des séries générales et technologiques.

Art. 4. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 novembre 2001.

Nota. - Les annexes des trois arrêtés du 20 juillet 2001 susvisés ont été publiées aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de la recherche hors-série no 2, no 3 et no 4 en date du 30 août 2001, vendus chacun au prix de 2,29 Euro et disponibles au Centre national de documentation pédagogique (13, rue du Four, 75006 Paris) ainsi que dans les centres régionaux et départementeaux de documentation pédagogique.